CANCELLATION POLICY*:

*No Refunds after payment is processed, if you have any questions, please email to ottawa@flyerscheerleading.net

The Legal Terms include:

1) General Rules and Regulations of Flyers All-Starz (F.A)

2) General Rules of the use of website

3) Genral Rules of F.A activities

4) Release of Liability Flyers All-Starz

1) General Rules and Regulations

a) No smoking, alcohol or dug consumption before/during practices, competitions or any other event or activity with Flyers All-Starz. Not following this rule will result in an automatic removal from the program.

b) Not respecting a coach or any other person who is in charge or responsible will not be tolerated and may lead to immediate removal from the program.

c) Any negative behaviour, dishonesty or heinous behaviour will not be tolerated and may lead to immediate removal from the program.

d) All athletes must follow all rules and regulations given by their coach(s) or any other person(s) in charge.

e) Any heinous or negative behaviour towards Flyers or any other association, no matter the output (internet, social media, etc) may lead to immediate removal from the program.

f) All rules and regulations are in effect when an athlete is identified as a Flyers All-Starz athlete. Note that social media pages count as identifcation due to pictures that carry the Flyers brand.

Attitude

a) All members must be ready to work hard and give their maximum effort in order to improve on our quest to excellence. Following practice ettiquette and guidelines outlines by the coach is expected and any disrespect may lead to immediate removal from the program.

b) All members must understand that being part of the Flyers family is a priveledge, not a right.

c) All parents and members must understand their commitment to their team and the responsibilities that come with their participation.

d) All parents and members must cooperate with coaches and staff at all times.

e) All parents and members must be aware that everything they do will represent Flyers as a whole and can have a direct impact on the way the program is perceived by other in the province, the coutry and even the world.

Expectations & Attendance

a) All practices are mandatory, even when injured or sick. (Vacations during the summer, xmas break and march break (only non-worlds teams) are tolerated, coaches must be informed ahead of time)

b) Athletes must arrive on time and be in the gym ready to practice. An athlete who is late often may be replaced or removed from the team.

c) Athletes are expected to have a good attitude and do everything in their power to better themselves as athletes, therefore optimizing their chances of reaching their individual and team goals.

d) An athletes role or spot on a team mais be in jeopardy after only one abscence.

Competitions, Shows and Other Events

a) All competitions, shows and events found in our yearly calendar are mandatory, even if injured or sick.

b) Athletes must arrive on time and wearing the appropriate attire.

c) Seasonal colds and flus are par of the norm in Canada, the athletes are expected to be at competitions, shows and events despite feeling sick. We will not force the athlete to compete if she/he is really unable to do so and the routine will be modified according to what they can and cannot do.

Security

a) La sécurité est la valeur la plus importante au sein de notre association. Les athlètes doivent arriver à l’heure et avec l’habillement convenu.

b) Se mettre en danger ou mettre quelqu’un d’autre en danger est inadmissible et peut être réprimandée.

c) Aucun bijou, gomme, bonbon ou nourriture dans le gym.

d) Tous les bijoux doivent être retirés lors des compétitions, veuillez prendre ceci en considération lorsque vous vous faites faire un piercing.

Obligations parentale

a) Suivre et faire suivre par leur enfant toutes les règlements du Gym

b) S’assurer que son enfant est à l’heure à toutes les pratiques et compétitions Aucun bijou, gomme, bonbon ou nourriture dans le gym.

c) Informer les entraîneurs de toute absence pour raisons graves ou de tout retard pour raisons graves

d) Être en mesure de payer les frais requis au moment requis. (plusieurs modes de paiement seront disponibles)

e) Communiquer tous problèmes (peu importe la nature) avec les entraîneurs DÈS qu’ils surviennent, les entraîneurs ne savent pas tout!

2) Conditions générales d’utilisations des sites web

Exactitude de l’information

Flyers All-Starz fait de son mieux pour assurer l’exactitude du contenu du présent site Web et de la documentation y afférent. Toutefois, nous ne sommes pas responsables des omissions, ni de l’inexactitude de nos contenus. Nous nous dégageons également de toute responsabilité pour tout dommage incluant, sans s’y limiter, les virus matériels ou logiciels contractés par un usager après une visite sur notre site Web.

Liens

Vous trouverez au fil du présent site des liens renvoyant vers d’autres sites Flyers All-Starz n’est pas responsable de l’exactitude de l’information contenue sur les sites auxquels il renvoie et n’entérine pas nécessairement les points de vue véhiculés par ces derniers.

Droits d’auteur et autorisations

L’ensemble du contenu du site Flyerscheerleading.net et amelia.com, incluant les textes, les graphiques, les logos, les icônes et les images, est la propriété de Flyerscheerleading.net et amelia.com et est destiné à un usage personnel et non commercial. L’utilisation du nom Flyers All-Starz, des logos Flyers All-Starz ou des textes et des illustrations du présent site Internet nécessite une autorisation écrite préalable de la part de Flyers All-Starz. Toute reproduction de la documentation Flyers All-Starz sans autorisation préalable est considérée comme non officielle. Pour toute demande d’autorisation, n’hésitez pas à nous contacter.

Demande de publication

Si vous êtes dans le domaine de l’édition et souhaitez publier une partie du contenu de la documentation Flyerscheerleading.net et amelia.com, veuillez nous contacter pour nous soumettre votre demande.

Acceptation des termes

En utilisant le présent site, vous entérinez la politique de confidentialité de Flyerscheerleading.net et amelia.com. Cette politique de confidentialité peut être appelée à être modifiée en tout temps. Il incombe aux visiteurs de passer périodiquement en revue ce document pour être au fait des éventuelles mises à jour.

3) CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES Activités de FLYERS ALL-STARZ.

ARTICLE 1. INTRODUCTION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre Flyers All-Starz (« nous ») et toute personne qui visite ou effectue un achat sur le site FLYERS ALL-STARZ SUR AMILIA (dénommée « vous »). Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions générales.

ARTICLE 2. COMPTE / MOT DE PASSE

2.1 - Pour contracter, vous déclarer avoir au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique ou vous disposez d’une autorisation parentale qui vous permet de faire des achats sur FLYERS ALL-STARZ SUR AMILIA.

2.2 - Pour passer une commande vous devez créer un compte sur FLYERS ALL-STARZ SUR AMILIA. Lors de votre adhésion ou inscription, vous devez indiquer des informations réelles et déterminer d'un mot de passe. Le mot de passe vous sera rappelé par e-mail à l'issue de la création de votre compte. Vous pouvez modifier votre mot de passe en accédant à la rubrique "Mon Compte" sur le site.

2.3 - Vous devez informer immédiatement Flyers All-Starz de toute perte ou utilisation non autorisée de votre compte, de vos identifiants et mot de passe. Les mots de passe et identifiants sont personnels et vous vous engagez à ne pas les divulguer. A ce titre, vous êtes seul responsable de leur utilisation. Toute tentative de substitution de mot de passe ou d'identifiant d'un autre client est strictement interdite.

ARTICLE 3. PRIX

3.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens, toutes taxes comprises.

3.2 - Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment.

ARTICLE 4. COMMANDE

Nous nous réservons le droit d'annuler ou refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 5. PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :

-Soit par carte de crédit Visa ou MasterCard (lors de l'utilisation d'Amilia seulement)

-Soit par chèque (frais de 25$ pour chèque sans fonds)

-Soit argent comptant

L'adhésion comme membre à Flyers All-Starz est valable pour la saison en cours. Toute adhésion quelle que soit sa date de renouvellement est valable jusqu'au 31 mai de l'année en cours. Toutes les adhésions faites après le 1er juin sont valables pour l'année suivante.

ARTICLE 6. REMBOURSEMENT

Voir la politique de remboursement plus haut.

ARTICLE 7. VALIDATION et ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes. La validation de votre commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données que nous enregistrons constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre vous et nous.

ARTICLE 8. SÉCURISATION

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation pour protéger le plus efficacement possible toutes vos données sensibles liées aux moyens de paiement. De plus Amilia, s'engage à ce que les meilleures protections sont mises en place pour assurer une sécurité optimale à vos transactions.

ARTICLE 9. SERVICE CLIENTS

Pour toute question ou problème, veuillez contacter Flyers Cheer Gym au 514 332 3777

ARTICLE 10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images qui sont reproduits sur le site flyerscheerleading.net sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle, et ce, pour le monde entier.

Toute reproduction totale ou partielle du site flyerscheerleading.net est strictement interdite.

Tous les produits que nous distribuons via le site flyerscheerleading.net et Amilia font l’objet de protections légales (propriété intellectuelle, littéraire et artistique, industrielle), réglementaires et/ou contractuelles. Nous rappelons que toute reproduction, même partielle est interdite, nonobstant les exceptions légales notamment pour copie privée.

ARTICLE 11. INFORMATIONS NOMINATIVES

En ce qui concerne vos données personnelles que nous collectons, nous nous engageons à respecter les règles prévues par la loi n°78-17 (modifiée) du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés. Nous conservons les données nécessaires à la gestion et à l’exécution des prestations de la Triathlon Québec, selon les exigences légales notamment celles relatives à la conservation des pièces comptables.

4) Accord du compétiteur de Flyers All-Starz (acceptation des risques)

Organisme

Le compétiteur convient que Flyers All-Starz est le seul club de cheerleading auquel vous vous inscrirez dans l’année en cours. Jusqu’à six mois après la fin de vos activités avec Flyers All-Starz, vous serez obligé de faire remplir le formulaire de demande de changement de club pour vous inscrire à un autre programme de cheerleading.

Loi

Cet accord est régi par les lois de la province de Québec.

Propriété des compétitions de Flyers All-Starz

Le compétiteur reconnaît que les compétitions de Flyers All-Starz sont la propriété exclusive de leur organisateurs, qui détient tous les droits associés, y compris, sans s’y limiter, les droits d’organiser, d’exploiter, de diffuser et de reproduire les compétitions.

Documents de Flyers All -Starz

Le compétiteur convient que le compétiteur a accès à une copie des règlements et procédures de Flyers All-Starz. Le compétiteur convient qu’en signant cet accord, qu’il sera réputé être conscient de ses obligations face aux conditions des règlements de Flyers All –Starz.

Admissibilité à compétitionner

Le compétiteur déclare qu’il n’est coupable d’aucun acte ou d’omission l’ayant rendu inéligible pour la sélection ou la participation à une épreuve de cheerleading, en conformité avec les règles de la FCQ et USASF.

Code de conduite

Le compétiteur convient qu’en tout temps, le compétiteur se comportera de manière convenable, et de façon à ne pas discréditer publiquement le compétiteur, Flyers All-Starz ou les associés de Flyers All-Starz. Le compétiteur convient de ne pas faire de commentaire, émettre, offrir ou approuver une critique ou un énoncé public, qu’il soit écrit, télévisé, ou diffusé, ayant ou désigné comme ayant un effet préjudiciable sur les intérêts, le bien être ou l’image du cheerleading ou de Flyers All-Starz

Responsabilités

Le compétiteur convient que ni Flyers All-Starz ni les associés ne peuvent être tenus responsables (que ce soit en contrat ou en tort ou sous aucun autre statut quel qu’il soit), d’une blessure, d’une maladie ou d’une autre mésaventure subie par le compétiteur ou la propriété du compétiteur, lors d’une pratique ou compétition de cheerleading ou en résultant, que ce soit directement ou indirectement.

Attribution de l’image

Pour permettre à F.A. ou ses associés de promouvoir et/ou de publiciser des épreuves qui sont menées par F.A. ou auxquelles F.A. est affilié, le compétiteur accorde à F.A. et ses associés une licence non exclusive, sans frais de redevance pour l’utilisation les droits de propriété intellectuelle du compétiteur (« Licence »). Ni F.A. ni ses associés ne peuvent, sans la permission du compétiteur, vendre ou assigner la licence à une tierce partie ou un commanditaire.

F.A. ou ses associés peuvent utiliser la licence de toutes les manières qui sont bénéficiaires au sport, y compris, sans s’y limiter, en utilisant l’image du compétiteur par l’intermédiaire de la télévision (y compris les dialogues), par retransmission diffusée gratuite ou sur la télévision par câble ou satellite; transmis par l’Internet ou la toile mondiale, le cinéma (y compris les dialogues); la vidéo (y compris les dialogues); la radio; les écrans vidéo publics; la presse et ses matériaux; les matériaux de points de vente; les relations publiques, y compris les matériaux documentaires; les panneaux d’affichage et la publicité extérieure ; des marchandises; des matériaux de concours de vente; des annonces et des diffusions de services à la communauté.

Le compétiteur garantit qu’il a la capacité d’accorder la licence et convient d’indemniser F.A. et les associés de F.A. pour toute perte (à la fois directe et indirecte), si tel n’est pas le cas.

Restrictions en association avec FA

Le compétiteur ne doit pas accorder de droits d’utilisation de son nom, sa signature, sa photographie, son portrait, sa réputation, son image et son identité de compétiteur ou approuver un produit ou un service commercial d’une manière qui sous-entend la commandite, l’approbation ou l’affiliation de F.A. ou d’épreuves conduites par F.A. ou affiliées à F.A., sans avoir d’abord obtenu la permission écrite de F.A..

Règles de F.A.

Lors de la participation aux épreuves de cheerleading ou à des épreuves commanditées par F.A., le compétiteur convient de se conformer aux règles des compétitions qui s’appliquent à l’épreuve.

Blessure

Le compétiteur convient et reconnaît que la participation au sport, ou son observation, peut constituer un risque de blessure sérieuse sur soi, y compris une paralysie permanente ou un décès. Le compétiteur reconnaît volontairement et en connaissance de cause, accepte et assume ce risque, et garantit à Flyers All-Starz et aux associés de F.A. que le compétiteur est en bonne condition physique et capable de participer à des épreuves de Flyers All-Starz sans risquer de blessure sérieuse, y compris une paralysie permanente ou un décès. De plus, le compétiteur décharge F.A., les associés de F.A., leurs commanditaires, les commanditaires d’événements, les organisateurs et les officiels d’événements de toute responsabilité en résultant.

Différend

Le compétiteur accepte que tout différend résultant des règles de F.A. énoncées dans les règlements et procédures de F.A., qui ne peut être réglé par la procédure d’appel actuelle de F.A., puisse être résolu par le CSL ou la FCQ définitivement, à l’exclusion du recours aux tribunaux ordinaires.

Définitions

Dans ce document :

« Associés » signifie toute entité liée à F.A. ou à une agence de F.A..

« Compétiteur » signifie la personne signant ce document.

« Droits de propriété intellectuelle du compétiteur » signifie les droits de propriété intellectuelle d’un individu (y compris les droits d’image, de nom ou de marque du compétiteur).

« CSL » signifie le Centre de Sport et de Loi (Ottawa).

« FCQ » signifie La Fédération de cheerleading du Québec(Montréal).

« Image » signifie le nom, le portrait, la signature, l’image du compétiteur et des marques de commerce similaires ou associées.

« F.A. » signifie Flyers All-Starz, une corporation à but non lucratif régie par les lois du Canada et la FCQ au 4545 Pierre-De Coubertin, CP 1000, Succ, M, Montréal, Québec, H1V 3R2.

« Épreuves de F.A.» signifie toute épreuve sanctionnée par F.A ou ses associés se tenant pendant l’année en cours sur son territoire.

« Règlement et procédures de F.A. » signifie les règles anti dopage de FCQ, la Constitution de la FCQ, les règles de compétition de la FCQ, Les règles de sécurités USASF, et les politiques et procédures de F.A.